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Propriétaire du site et identification de l’entreprise :

Entrepreneur individuel : Béatrice GAY
SIRET : 94846122300018
Nom de l'entreprise : Musique des mots
Contact : contact@musiquedesmots.com
Téléphone : 06 82 41 26 37
Adresse postale :
3 allée Ernest de Boissière
Bât. A - App. 10
33980 AUDENGE.

Directeur de la publication :

Béatrice GAY - Contact : contact@musiquedesmots.com

Hébergeur :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos,
Larnaca, CY, 6023
Téléphone : +357 22232364

Autres contributeurs :

Formagloba
https://formagloba.fr/

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Entrepreneur individuel : Béatrice GAY
Nom de l'entreprise : Musique des mots est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Béatrice GAY.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité

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Musique des mots décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://musiquedesmots.com/

Musique des mots s’engage à sécuriser au mieux le site https://musiquedesmots.com/ Cependant, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 - CNIL et gestion des données personnelle

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Pour exercer ce droit, envoyez un message au Délégué à la Protection des Données : Béatrice GAY
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6 - Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://musiquedesmots.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.

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